Midjourney : quels sont les droits d’auteur sur les images ?

Midjourney a fait polémique sur plusieurs fronts, notamment par certaines images du pape qui sont considérées offensantes, mais aussi pour la protection du droit d’auteur des artistes.

En effet, certaines personnes pensent que l’IA générative d’images utiliseraient des contenus créés par des artistes pour en produire d’autres pouvant y ressembler ou utilisant la touche d’un artiste.

Ce qui pourrait être, selon les accusant, considéré comme pouvant relever du plagiat. Découvrant plus en détails cela ensemble.

Quels sont les droits de réutilisations des images générées par Midjourney ?

Avant tout, il convient de revenir sur les droits concernant les contenus produits par cet outil. Il existe différents niveaux quant aux possibilités de réutiliser les images générées par Midjourney :

• Celles générées en gratuit sont protégées par la licence Creative Commons (CC BY-NC 4.0), en gros elles ne sont pas utilisables commercialement.

D’après les termes de la licence, on aurait le droit en gratuit de :

• Partager – copier et redistribuer le matériel sur n’importe quel support ou dans n’importe quel format
• Adapter – remixer, transformer et construire à partir de l’image générée.

A savoir : Midjourney ne peut pas révoquer ces libertés tant que vous respectez les conditions de la licence. Si vous utilisez une image générée gratuitement, vous devez obligatoirement mentionner l’entreprise Midjourney dans le visuel en question.

• Celles avec la version générées avec la version payante sont aux “Termes Commerciaux Général”, la licence Midjourney permettant d’utiliser ses images d’un point de vue commercial.

Pour en savoir plus sur cette licence, bon courage pour la lecture juste ici.

On peut donc, si on paie, revendre nos images alors qu’elles seraient selon certaines personnes comme du quasi plagiat. Qu’en dit la justice ?

Les instances ont tranchées, il n’y a pas de droit d’auteur

Midjourney n’étant pas un humain mais bien un robot, il a été jugé aux Etats-Unis qu’il ne pouvait pas être retenu contre l’entreprise et sa production la notion de plagiat.

Une décision qui pourrait être surprenante quand on voit certaines productions tant ressembler à des oeuvres d’auteurs.

Ces derniers voulant protéger le domaine de l’art qui se voit menacé frontalement par l’émergence d’outils comme Midjourney et ses alternatives, la démarche est donc tout a fait normale et la décision de l’instance américaine n’est pas définitive.

En effet, une première décision inverse avait été donnée avant d’arriver à ce délibéré final. Mais d’autres pourraient faire état de jurisprudence dans des cas différents, ou tout simplement en Europe et en France où la couverture des droits d’auteur est différente.

Mais surtout où aucun procès n’a encore eu lieu concernant une affaire similaire. On peut donc considérer qu’actuellement nous sommes toujours dans une situation floue et provisoire en attendant une décision de justice claire.

A l’heure actuelle, le débat reste encore à l’étape de l’éthique : faut-il ou pas l’utiliser ? L’ajout de mots interdits supplémentaires semble être une possibilité pour permettre de filtrer en premier lieux certains contenus, mais n’a pas encore été déployé.